Le conseil municipal s’est réuni ce lundi 16 janvier 2023.
A noter que lors de ce conseil, l’ensemble des délibérations
a été approuvé à l’unanimité, les conseillers UPA ayant obtenu les réponses à
leurs questions.
On rénove la Crèche « la
Pirouette » pour 250000€, mais sans agrandissement de la capacité d’accueil !
Pourquoi ?
La crèche La Pirouette (photo tirée du site de la commune)
Le conseil débute par l’approbation de l’opération de
réhabilitation de la crèche « la Pirouette » et la demande de subvention
liée à l’opération, dont le but est à la fois d’agrandir certains espaces, de
mettre le bâtiment aux normes et d’améliorer la performance énergétique.
Le coût envisagé est de 250 000€ HT incluant
50 000€ de subvention d’état, 50 000€ de subvention départementale, une
subvention de la CAF à hauteur de 96 000€ et un autofinancement de
54 000€.
Les conseillers d’UPA posent
la question de l’augmentation de la capacité d’accueil, vu l'augmentation de la population et la création
importante de nouveaux logements.
Selon le maire et son 1er adjoint, la capacité
actuelle de 25 couchages pour un accueil de 80 enfants permet de répondre à la
demande. De plus l’offre d’assistantes maternelles sur la commune est
importante, agrandir la capacité d’accueil ferait "disparaitre des
emplois" !
Les conseillers d’UPA
demandent si un agrandissement des locaux actuels serait possible ?
La réponse est oui. Toutefois, si la capacité d’accueil devait être augmentée, la gestion complète de la crèche serait automatiquement confiée à la CCVL, à laquelle la compétence petite enfance a été déléguée par la loi!
On l’a
notre réponse !
Quelques précisions (en off) sur la compétence petite enfance de la CCVL, dont l'exercice oblige à un changement de statut du personnel des crèches, à des obligations de diplômes, à un respect strict du Code des marchés publics : La gestion de la crèche de Vaugneray par l'association des familles est "historique", et on a le sens de l'Histoire à Vaugneray! Rappelons que les crèches intercommunales de Grézieu, Brindas, Sainte-Consorce et Messimy accueillent les enfants de toutes les communes de la CCVL. Mais... la crèche "communale" de Vaugneray est réservée aux enfants de Vaugneray! Heureusement, et grâce à l'intercommunalité, quand les parents de Vaugneray n'obtiennent pas de place à Vaugneray, ils peuvent s'adresser aux autres structures. Ce qui fait qu'on peut se dispenser d'agrandir... Jusqu'à quand?
Les conseillers d’UPA souhaiteraient
que la gestion soit transférée à la CCVL.
On construit une maison médicale, on crée des locaux associatifs et on augmente la capacité de stationnement. Mise en service fin 2024 !
Après démolition des anciens bâtiments de l’école privée (rue de la déserte, quelques rappels historiques), il est prévu de construire un bâtiment pour accueillir des praticiens de santé (15 sont déjà intéressés) et disposer de locaux associatifs. Un aménagement des cheminements, ilots verts et de places de stationnement à proximité seront nécessaires.
Les besoins identifiés permettent d’envisager l’accueil de médecins
généralistes, d’une sage-femme, d’orthophonistes, d’un laboratoire d’analyses, d’ostéopathes,
de diététicien (ne) nutritionniste et d’infirmiers (ères) libérales.
Certains praticiens souhaitent acquérir leurs locaux (ce qui
pérenniserait la présence de praticiens), d’autres souhaitent les louer.
Les locaux qui ne seront pas occupés par des praticiens auront
vocation à être associatifs, la mairie étant propriétaire des locaux.
La demande de subvention ne concerne que le coût de la création de locaux associatifs, estimé à 470 000€ HT incluant 164 500€ de subvention d’état, 150 000€ de subvention départementale et un autofinancement de 155 500€ (pour un coût total estimé de 2,9 millions d’€).
Ce projet permettra de renforcer l’offre de stationnement au centre tout en maintenant une qualité de vie agréable.
On parle des eaux de pluie au lotissement des
hauts de Montferrat
L’association syndicale du lotissement « les hauts de
Montferrat » est propriétaire d’un bassin de rétention des eaux pluviales
qui collecte aussi les eaux de la voirie. Après un premier entretien post
construction qui n’a pas fait apparaitre d’anomalie, une convention fixe les
modalités d’entretien de l’ouvrage. Les coûts sont répartis par moitié entre
l’association syndicale et la commune.
On fixe le montant des participations scolaires
pour l’année 2022-2023 :
Comme chaque année, le conseil fixe le montant de la
participation scolaire pour les enfants scolarisés hors de leur commune
d’origine et ayant fait l’objet d’une dérogation pour l’année 2022-2023.
·
Enfants
accueillis en maternelle la participation est de 573€ (en 2021-2022 c’était 562€).
·
Enfants
accueillis en primaire la participation est de 287€ (en 2021-2022 280€).
Distribution du Magazine d’Information Communale
Comme chaque année, le conseil fixe le montant de la
subvention versée à l’association « Temps & partage » pour la
distribution du magazine d’information. Cette subvention est versée pour chaque
distribution. Le montant demandé et accordé est de 300€ pour l’année 2023.
Les conseillers d’UPA, constatent que le montant accordé est inchangé depuis plusieurs années et interrogent sur la possibilité d’une augmentation car si l’on faisait appel à un contrat privé ce montant serait en forte évolution !
Le maire répond que ce montant est celui demandé par
l’association et que par ailleurs les locaux sont mis gracieusement à
disposition. Il ajoute que la commune prête aussi l’ancienne navette pour les
déplacements.
Subvention pour « Késako », mais
KESAKO ?
À la suite de la venue du chef Papou (et de son équipe) sur
la commune fin 2022, pour sensibiliser les élèves des classes de CM1/CM2
(écoles publiques et privée) et des classes de 5ième (collèges de
Brindas et de Vaugneray) au problème de déforestation dans cette partie du
monde, le conseil accorde à l’association organisatrice une subvention de 500€
correspondant aux frais engendrés par cette action de sensibilisation.
Recensement de la population
Au 1er janvier 2023, la commune compte une population légale de 6193 habitants.
Les conseillers d’UPA demandent quel
type de magasin va ouvrir prochainement?
Le
maire indique que ce sera une « épicerie fine », par ailleurs, des
visites ont lieu pour l’ancien magasin de cycle, mais rien n’est décidé pour
l’instant.