Lors de son discours de politique générale mardi 8 avril, le premier ministre Manuel Valls a annoncé rien moins que la division par deux du nombre de régions, une nouvelle carte intercommunale, la fin de la clause de compétence générale et la suppression des départements. Demandez le programme !
(d'après La Lettre du Cadre.fr)
Dans un discours de politique générale, on ne s’attend pas forcément à entendre parler de décentralisation. Là, c’est un vrai big Bang qu’a annoncé le premier ministre.
(d'après La Lettre du Cadre.fr)
Dans un discours de politique générale, on ne s’attend pas forcément à entendre parler de décentralisation. Là, c’est un vrai big Bang qu’a annoncé le premier ministre.
Coup de théatre
Peu avant la fin de son discours, le premier ministre a lâché une petite bombe pour le monde des collectivités, avec une réforme en profondeur qui fera éclater le paysage territorial que nous connaissons aujourd’hui.
Le millefeuille explose!
Manuel Valls a en effet annoncé 4 changements pour le mille-feuille territorial, et pas des moindres :
- D’abord pour les régions : sur la base du rapport Krattinger Raffarin, Manuel Valls a proposé rien moins que de diviser par deux le nombre de régions, pour arriver à une dizaine seulement en 2017. L’affaire se fera en deux temps. D’abord, la liberté : d’ici 2015, des fusions volontaires à l’initiative des élus, qui pourront les voter pour les rendre effectives. Ensuite, la contrainte, pour toutes les régions qui n’auront pas fusionné et qui se verront imposer une nouvelle carte régionale au 1er janvier 2017. L’objectif est aussi de donner aux régions des compétences pleines et entières pour intervenir sur leur terrain économique : sans que ça soit clairement dit, on peut donc s’attendre à quelques transferts de compétences.
- Ensuite les intercommunalités, avec, cette fois au 1er janvier 2018, une nouvelle carte intercommunale « basée sur les bassins de vie »
- Puis, le premier ministre a annoncé pas moins que la suppression de la clause de compétences générale. « Les départements, a-t-il annoncé, les régions, auront des compétences exclusives ».
- enfin, excusez du peu, le premier ministre a annoncé un débat sur « les conseils départementaux ». L’objectif est clair. Même s’il a pris la peine de souligner que le débat sur la suppression des départements devrait avoir lieu, avec "les élus et les citoyens", il n’en n’a pas moins clairement affiché l’objectif : "Il faudra supprimer les départements" et à l’horizon 2021.
Avec tout ça, plus besoin de se demander ce que vont devenir les texte récents sur la décentralisation : à la poubelle !
Et chez nous: Quelle sera la CCVL de demain? Allons-nous vers le "bassin de vie" cohérent, fort de 150 000 habitants et de communes vivantes, capable de peser face à la métropole, et qu'Union Pour l'Avenir appelle de ses vœux?
Le nouveau Rhône rural, tel qu'il se profile en 2015 (et auquel nous appartiendrons) va-t-il mourir en bas âge?
La Région Rhône-Alpes va-t-elle fusionner avec l'Auvergne?
A vos prédictions et commentaires!
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