Peu de points à examiner pour ce conseil.
Il a été decidé d'investir dans deux tables d'orientation pour les promeneurs (voir point 3). C'est très bien!
Nous souhaitons que l'équipe municipale s'inspire du principe pour nous indiquer où elle veut aller en 2025 et au-delà...
Table d’orientation réalisée avec les élèves de l’école
élémentaire de SILLINGY (Haute-Savoie)
1- Marchés publics, éclairage public:
Monsieur le maire rappelle que tous les luminaires été changés dans le centre bourg pour les remplacer par des lampes LED. Il y a 800 points lumineux sur la commune, la moitié environ ont été renouvelés, pour un coût de 300.000 euros. La prochaine tranchtablee sera moins importante. Il est rappelé que
l’éclairage public s’éteint à 23h.
Il s’agit de valider le choix de l’entreprise SERPOLLET pour
l’entretien et la rénovation de l’éclairage.
Ce contrat est signé pour 1 an.
Les élus d’UPLAV demandent pourquoi seulement pour un an, il
leur est répondu que cela permet de changer de prestataire si la commune n’est
pas satisfaite.
Adopté à l’unanimité.
2-
Ressources Humaines
Le conseil est informé que la Directrice générale des services,
Sabrina Mezni, quittera la commune en fin d’année, un appel à candidature a
donc été lancé, plusieurs personnes ont postulé.
Au sujet de l’assurance que la commune doit payer pour se
prémunir d’éventuels risques en ressources humaines, il a été décidé une baisse
de la couverture, ce qui fera une économie de 2.000 euros sur les cotisations.
Les élus d’UPLAV veulent s’assurer que les personnels ne
seront pas impactés, il leur est répondu qu’il n’y aura pas de baisse de
garanties pour les personnels.
Adopté à l’unanimité
3-
Acquisition de tables d’orientation
Deux nouvelles tables vont être installées : 1 sur le
chemin de St Bonnet, et l’autre au Soupat pour un montant de 10.953 euros.
Adopté à l’unanimité
4-
Répartition des frais de fonctionnement du
centre médico-social de Craponne
Des locaux sont mis à disposition par la mairie de Craponne
afin d’assurer le service de santé scolaire sur les communes de Brindas,
Charbonnières, Francheville, Vaugneray, Grézieu, Messimy, Pollionnay, Ste
Consorce, Sourcieux Les Mines, Ste Foy-Les- Lyon.
Le montant de la participation de la commune de Vaugneray
s’élève à 123, 85 euros (les enfants de moins de 5 ans ne sont pas
comptabilisés.)
Adopté à l’unanimité
5-
Servitude de passage au 17 place du marché
Monsieur Fau et Mme Hatterer demandent à utiliser
l’ascenseur permettant d’accéder à leur étage, en
échange de quoi ils participeront financièrement à l’entretien du dit
ascenseur.
Ils souhaitent aussi pouvoir emprunter le hall d’entrée afin
d’accéder à un local leur appartenant au fond du couloir.
Les servitudes correspondantes
devront être établies devant notaire.
Adopté à l’unanimité
6-
Classement de voies dans le domaine public
Quelques voies (6 au total) pour une longueur de 729 m, font partie du domaine privé communal. Il convient de les classer dans le
domaine public.
Il en suivra une mise à jour du tableau des voies
communales.
Adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, il est alors proposé d’écouter
les rapports d’activité du SYDER (syndicat de gestion de la fourniture
d’électricité), du SYHAVY (gestion de l’assainissement), et du
Sidesol (fourniture de l’eau)
SIDESOL :
Le nombre d’abonnés a augmenté (+2, 2% par rapport à 2022)
par contre la consommation d’eau a diminué.
Ceci provient en partie du fait des travaux sur les
canalisations pour réduire les « fuites »
L’eau potable provient de trois lieux différents. La Métropole
nous fournit une partie de l’eau via le site de St Genis Laval (nappe du Rhône),
nous sommes donc concernés par le problème des perfluorés.
En 2022 le taux de perfluorés était légèrement en baisse par
rapport à 2020. On est un peu en dessous de la norme qui est de 120mg par
litre.
Des travaux ont été entrepris dans l’usine de traitement
pour une modification qui permettra de capter les perfluorés par des charbons
actifs. Cette modification reviendra à 3 Millions d’euros, ce qui entraine un
surcoût au m3 de 15 cts. Soit un prix 2 euros 68.
Suite aux abondantes pluies, la nappe phréatique est haute.
Il faut cependant 80 jours pour que l’on puisse voir les effets des pluies sur
la nappe.
Progression du nombre d’abonnés
Contrat avec SUEZ renouvelé.
Les travaux d’amélioration du réseau programmés ont été
réalisés ou sont en cours.
En principe la gestion de l’assainissement devrait être
transférée avant janvier 2026, aux Communautés de Communes qui ne sont pas très
intéressées. Le Gouvernement a accepté que cette obligation devienne facultative.
Le réseau électrique appartient à chaque commune.
Le concessionnaire d’électricité est ENEDIS pour une durée
de 25 ans. Mais il se comporte comme s’il était le propriétaire. Le SYDER
défend les prérogatives des communes et a obtenu de pouvoir faire des
raccordements sans passer par ENEDIS.
