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En début de
Conseil, Roland Badoil demande si l’intervention des gendarmes de L’Arbresle et
la mise sous scellés d’engins appartenant à Monsieur Couturier ainsi que la
prise de documents à la mairie de Vaugneray ont un lien. Monsieur le Maire,
répond qu’il ne sait pas.
Le premier
point à l’ordre du jour a été annulé car le devis qui a été envoyé au sujet des
travaux de la crèche Pirouette dépasse de beaucoup ce qui était attendu. Il est
nécessaire de reprendre le budget alloué.
1- Les ressources humaines
Mise à jour des emplois
non permanents dans le cadre du périscolaire à l’école de Vaugneray.
Il est nécessaire, comme
chaque année, de recruter des intervenants pour l’année scolaire 2023-2024.
Comme nous sommes dans la
3ème année de ce dispositif (prévu pour 3ans), un questionnaire a été envoyé
aux familles au sujet du maintien ou non de la semaine de 4 jours et demi. Il
s’avère qu’une forte majorité des parents qui ont répondu souhaite le retour à
la semaine de 4 jours. Le conseil déplore ce résultat et se demande si les
bonnes questions ont été posées.
Monsieur le maire dit que
ce dispositif fonctionne depuis 10 ans et qu’il serait bien qu’une évaluation
soit faite.
La mise à jour est adoptée à l’unanimité
2- Création d’emplois de vacataire pour
un enseignement de théâtre dans le cadre du périscolaire
Montant horaire de 18.57 euros brut.
Adopté à l’unanimité
3- Acquisition d’une parcelle à titre
gratuit
27m2 Angle route de Bordeaux et Chemin du
Vallier.
Brigitte
Régis- Moreau signale que ce carrefour est dangereux car de nombreux
conducteurs qui entrent dans le chemin du
Vallier, en
arrivant de Craponne, prennent
leur virage trop serré, ce qui gêne ceux qui sortent de cette même rue. La
construction de 3 nouveaux logements va renforcer le trafic et augmenter les
risques. Monsieur
Le Maire pense qu’il faudrait un marquage au sol. Les services de l’Etat seront
informés.
Adopté à
l’unanimité
4- Avis du Conseil au sujet de
l’extension d’horaires d’activités de la société COFIM
Les installations de cette entreprise située dans la zone industrielle
sont classées pour la protection de l’environnement.
L’entreprise de menuiserie, souhaite l’extension
de ses plages horaires à une période de nuit et au samedi toute la journée. Cela
permettrait un accroissement d’activités de 50% avec des emplois créés.
Ce qui pourrait générer des nuisances
sonores pour les riverains :
-
Bruits
de ventilation qui provoquent des vibrations au sol,
-
soufflerie,
-
transport
de matériaux d’un bâtiment à l’autre.
-
Utilisation
de tronçonneuses.
Des riverains se sont déjà plaints
par le passé, et de gros efforts ont été faits par la société.
Une consultation publique a eu lieu et la commune doit émettre un avis dans les 15 jours qui suivent la clôture de la consultation. Mais c’est l’état et la direction départementale de l’environnement qui décident.
Le conseil décide à l’unanimité
:
-
Que
les dépassements en matière de bruit émergeant soient respectés.
- Que la
communication des mesures de bruit et que la fréquence des mesures soit plus
élevée.
-
Que
les engins extérieurs ne soient pas utilisés la nuit.
Communication
de Daniel Malosse, président de la CCVL et 1er adjoint à Vaugneray, au
sujet des transports suite au Conseil de la CCVL du 6 Juillet:
Le bus 147
qui desservira : Marcy L’étoile, Grézieu, Vaugneray , Alaï et Gorge de
Loup devrait être mis en service d’ici la fin 2024.
Le fréquence
sera : toutes les 30 mn en heures creuses et 15 mn en heures pleines
et permettra de rejoindre Gorge en Loup en 33 mn
On peut
remarquer que ce sera plus pratique que la navette qui avait été mise en place
par la Mairie !!!
Tous les C24
iront à Grézieu.
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La séance
est levée, prochain conseil en Septembre!
