Conseil municipal du 19 septembre: C24, le retour... en septembre 2023!

Après l’acceptation du procès-verbal du conseil précédent, ont été étudiés les points suivants :

1-      Marchés publics

A la suite de l’incendie à l’école primaire publique, des travaux vont avoir lieu impliquant une démolition. La Mairie souhaite réaliser ces travaux pendant les vacances de Toussaint. D’autre part, il est prévu le réaménagement du restaurant scolaire. Pour gagner du temps, Monsieur le Maire, demande l’autorisation de signer ces marchés rapidement

Autorisation votée à l'unanimité.

 2-       Transports : transfert de charges au Sytral

Suite au transfert de compétence de la commune au Sytral, Vaugneray devra  participer chaque année à hauteur de 105.000 euros au Sytral . Cette somme correspondrait au coût d’exploitation actuel de la navette supporté par les finances communales.  En Septembre 2023, le service devrait être assuré à nouveau sans rupture de charge jusqu’à Gorge de Loup, ce qui sera un réel soulagement pour tous ceux qui doivent aller quotidiennement à Lyon. La liaison historique directe entre Vaugneray et Lyon sera ainsi rétablie, ce qu'Union Pour l'Avenir réclame depuis juillet 2013! Dix années ont été perdues inutilement...

Photo Le Progrès juillet 2013.

NB :Le maire et ses conseillers continuent à penser que la solution "navette communale/147/2X avec correspondance aléatoire à Craponne" était plus avantageuse et pratique !  Ce qui, bien sûr, n’est pas l’avis d’UPLAV ! A vous de juger...

Participation votée à l'unanimité.

 3-      Urbanisme : Modification de droit commun n°2 du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 21 Octobre 2013. Plusieurs révisions et modifications ont eu lieu depuis.

Une nouvelle modification concerne l’ouverture de la zone AUS à urbaniser de la Maletière. La mission régionale d’autorité environnementale demande l’évaluation environnementale de cette zone qui doit se faire en concertation avec les habitants, et les diverses associations ou personnes concernées.

Capture d'écran du site de la commune

Il semble en effet que les arguments  du Maire concernant "l'absence d'atteinte aux milieux naturels et à la diversité" dans l'urbanisation du secteur n'aient pas convaincu la DREAL ! voir:  recours gracieux de la commune contre les remarques de la DREAL du 17 août 2022.

Il est prévu une communication de la Mairie par internet, publication dans le bulletin, affichage de la délibération pendant la durée des études nécessaires, information par la newsletter, le tableau lumineux et mise à disposition des habitants du dossier de présentation. Tenez-vous informés et manifestez votre opinion!

Délibération votée à l'unanimité.

4-      Foncier

 Autorisation donnée à l'unanimité à Monsieur Le Maire de signer une  convention de servitudes  avec ENEDIS pour le passage d’une ligne souterraine, chemin du Facteur.

 5-      Création d’un espace d’exposition et d'un jardin remarquable dans l’ancien monastère de la Visitation

La commune est propriétaire de l’ancien monastère. Il est envisagé d’aménager un espace musée pour instruments à vents, qui étaient jusqu’à présent installés à Oingt. Le coût de l’opération est estimé à 630.000 euros.

Photo Hespul.org

Les conseillers d’UPLAV se sont abstenus. Opération très onéreuse, et questionnement sur la viabilité de ce musée, compte tenu de son éloignement du centre du village et des transports en commun. Il faudra aussi beaucoup travailler sur la communication.

6-      Scolaire : 

Convention avec l’USOL pour l’animation des TAP (temps d’activités scolaires) . Pour l’année scolaire 2022-2023, 4 animateurs sportifs proposeront des activités de badminton, danse, football et basket. La subvention s’élèvera à 2 573 euros

Convention votée à l'unanimité

7-      Associations :

    Solde de la subvention de l’année 2022 pour le poste du directeur de la MJC : 14 881 euros. Cette participation au salaire du directeur sera dorénavant versée 1 fois par an

  Partenariat entre la commune et la MJC pour le théâtre du Griffon pour la saison 2022-2023.pour un montant de 41 923 euros pour 10 spectacles

NB: Subventions votées avec 3 abstentions de la part de conseillers de la liste du Maire...

8-      Vote d’une motion de solidarité avec les peuples de la forêt amazonienne pour la protection de la forêt et de sa population. Motion envoyée au gouvernement et à l’ambassade du Brésil. Motion votée à l'unanimité.

Divers: 

Du 3 au 15 Octobre : Portes ouvertes à France Services avec des animations

Samedi 24 Septembre :  Les 5 ans de CEVIVAL

Vendredi 25 Novembre : Forum des métiers